Yann Aguila

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Yann Aguila
conseiller d'Etat
Objet:
des cadres
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2021-09-01"
JORFTEXT000043971042(source JORF)
radiation
26 Août 202126/08/2021
De: Yann Aguila
Objet:
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2021-09-01"
JORFTEXT000043971042(source JORF)
cessation de fonction
26 Août 202126/08/2021
De: Yann AGUILA
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2020-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000042354105(source JORF)
disponibilité
23 Septembre 202023/09/2020
De: Yann AGUILA
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2017-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000035104614(source JORF)
disponibilité
06 Juillet 201706/07/2017
De: Yann Aguila
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2014-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000029449404(source JORF)
disponibilité
14 Septembre 201414/09/2014
De: Yann Aguila
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2011-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000024537680(source JORF)
disponibilité
07 Septembre 201107/09/2011
De: Yann Aguila
conseiller d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2008-09-30"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000019229685(source JORF)
cessation de fonction
22 Juillet 200822/07/2008
De: Aguila (Yann)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-I"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
JORFTEXT000018230217(source JORF)
nomination
09 Mars 200809/03/2008
De: Yann Aguila
conseiller d'Etat
Objet:
membres du jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
20 février 2007
pour l'année 2007
Droit public
Groupe:
Jury du second concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000000647391(source JORF)
nomination
07 Juillet 200707/07/2007
De: Yann Aguila
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (deuxième tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2006-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000270759(source JORF)
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Yann Aguila
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Francis Lamy
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2004-09-01"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000603831(source JORF)
nomination
30 Juillet 200430/07/2004
De: Aguila (Yann)
maître des requêtes au Conseil d'Etat ; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000247328(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Yann Aguila
maître des requêtes, secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2003-01-11"
suppleant
JORFTEXT000000411495(source JORF)
composition
09 Janvier 200309/01/2003
De: Yann Aguila
secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat, tous actes relatifs à la gestion des services administratifs et à l'exécution du budget du Conseil d'Etat, à l'exclusion, d'une part, des nominations, de la discipline et de la cessation de fonction des fonctionnaires titulaires, d'autre part, des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 100 000 Euro, ainsi que tous actes relatifs à la gestion du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et à l'exécution du budget de ces juridictions, à l'exclusion, d'une part, de la discipline et des affectations des personnes nommées, détachées ou réintégrées dans le corps, d'autre part, des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 100 000 Euro
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
JORFTEXT000000222144(source JORF)
délégation de signature
01 Avril 200101/04/2001
De: Yann Aguila
maître des requêtes
Objet:
des fonctions de secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat
Remplace:M. Patrick Frydman
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2001-03-12"
JORFTEXT000000768485(source JORF)
charge
14 Mars 200114/03/2001
De: Yann Aguila
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2001-03-12"
JORFTEXT000000754161(source JORF)
réintégration
25 Février 200125/02/2001
De: Yann Aguila
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil scientifique
B. - Groupe “Le Conseil d'Etat de nos jours”
Président
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000165685(source JORF)
nomination
25 Novembre 199425/11/1994
De: Yann Aguila
auditeurs de 1re classe
Objet:
maîtres des requêtes au Conseil d'Etat (premier, deuxième et troisième tours intérieurs)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000347427(source JORF)
nomination
01 Mars 199301/03/1993
De: Yann Aguila
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000532441(source JORF)
nomination
12 Avril 199012/04/1990
De: Aguila (Yann)
Objet:
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de janvier 1990
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000713804(source JORF)
affectation
25 Mars 199025/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.